Mentions Légales - Association La Grosse Radio - La Grosse Radio, Radio Rock, Alternative and New Talents

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Dimanche 18 Mai 2008 // La Grosse Radio > Mentions Légales - Association La Grosse Radio

Mentions Légales - Association La Grosse Radio

Association La Grosse Radio Statuts Siege Social hébergeur
Infos éditeur

MENTIONS LÉGALES
Loi n°2004-275 pour la Confiance dans l'Economie Numérique

Editeur : Association La Grosse Radio

Directeur de la publication : Franck Milcent

Hébergement du site internet : OVH - 140, quai du Sartel - 59100 Roubaix - FRANCE

CNIL : Déclaration CNIL n° 1043260

DROITS DES AUTEURS

La Grosse Radio respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées, reproduites et communiquées sur ce site sont réservés. Sauf autorisation expresse, toute utilisation des œuvres autres que l'écoute dans le cadre du cercle familial est strictement interdite.

LA GROSSE RADIO^® MARQUE DEPOSEE

L'utilisation de la marque déposée "LA GROSSE RADIO" sans notre autorisation écrite est strictement interdite.
(Dépôt à l'INPI de Paris le 27 février 07 sous le numéro 3484236, parution BOPI n°07/31 Vol.II)

LA GROSSE RADIO - ASSOCIATION LOI 1901

FICHE D'IDENTITÉ DE L'ASSOCIATION LA GROSSE RADIO

Date de la déclaration : 29 décembre 2003.

Activité : Communication/Culturel/Technique et Recherche.

No de parution : 20040004 No d'annonce : 2397 Paru le : 24/01/04

Département (Région) : 92 - Hauts-de-Seine (ILE-DE-FRANCE)

Déclaration à la préfecture des Hauts-de-Seine.

Objet : promotion d'artistes et d'oeuvres méconnus et peu ou pas médiatisés
Faire partager la passion de la radio, la diffusion de ses programmes par tous moyens techniques connus ou inconnus à ce jour.
Pour se faire, plusieurs moyens seront mis en oeuvre : un site Internet, une webradio, diverses soirées et rencontres (concerts)
Conception de programmes radiophoniques pouvant être repris ou revendus à d'autres radios et webradios.

Vous pouvez télécharger les statuts au format pdf.